Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECUS DU BEAUJOLAIS
MONSIEUR ANGELINI CHARLES

Numéro de dépôt :
1437871
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/11/1997
LES ECUS DU BEAUJOLAIS de ANGELINI CHARLES

Présentation de la marque LES ECUS DU BEAUJOLAIS

Déposée le 25 novembre 1987 par monsieur ANGELINI CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LES ECUS DU BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANGELINI CHARLES domicilié(e) 84, rue de la République, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE. - France.

La marque LES ECUS DU BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECUS DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 25 novembre 1997.

ANGELINI CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : LES ECUS EUROPEENS , LES PIERRES DE LA CHAPELLE


MONSIEUR ANGELINI CHARLES - 84, rue de la République, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Chocolats artisanaux